Ordre du jour du conseil municipal du mardi 16 décembre 2025

Le mardi 16 décembre 2025 à 19h aura lieu le prochain conseil municipal, dont voici la liste des délibérations à l’ordre du jour :

1. Budget principal – décision modificative n°3
2. Paiement ¼ investissement
3. Titre annulé sur exercice antérieur
4. Créances éteintes
5. Aménagement de l’avenue du Pont Neuf
6. Contribution voirie et aménagement EVOLIS 23 : PL-251001-4124CF-PATA 2025
7. Contribution voirie et aménagement EVOLIS 23 : PL-250904-4088CI
8. Contribution voirie et aménagement EVOLIS 23 : PL-241024-3622-CI01
9. Contribution voirie et aménagement EVOLIS 23 : PL-251106-4166CI
10. Contrat de maintenance logicielle avec Odyssée 2026-2028
11. Contrat de location d’un véhicule Renault Trafic 9 places (minibus)
12. Avenant logiciel métier Finances et Elections EKSAE
13. Avenant à la convention entre le SDEC et la commune de La Souterraine dans le cadre de la mise en oeuvre du décret tertiaire
14. Délibération autorisant le maire à signer la convention de partenariat entre l’OIEau et la commune de La Souterraine, relative à la mise à disposition de ressources, d’installations et d’équipements de la ville de La Souterraine
15. Convention pour la pose d’installation et de maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (dit concentrateur) entre la commune de La Souterraine et la SAUR
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16. Convention pour la pose d’installation et de maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (dit concentrateur) entre la commune de La Souterraine, la commune de St Agnant de Versillat et la SAUR
17. Convention pour la pose d’installation et de maintenance d’un système de télérelève des compteurs d’eau (dit concentrateur) entre la commune de La Souterraine, l’Hôtel ALEXIA et la SAUR
18. Convention d’objectifs et de moyens MJC Centre social : prolongation d’un an
19. Convention d’objectifs et de moyens entre le Foyer des Jeunes Travailleurs et la commune de La Souterraine
20. Convention 2026 entre le Centre hospitalier de la Valette pour l’Hôpital de jour enfants et la Micro-Folie de La Souterraine
21. Convention entre l’EHPAD de FURSAC « Les jardins d’Adrienne » et la Micro-Folie de La Souterraine
22. Convention entre le Groupement d’Entraide Mutuelle (GEM) et la Micro-Folie de La Souterraine
23. Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à l’association « Les Amis de Traces de Pas »
24. Subvention CCAS 2026
25. Avenant à la convention d’attribution d’aide aux loyers d’un local commercial – Sostra Brasserie
26. Extension du périmètre de l’aide aux loyers
27. Aide aux loyers commerciaux
28. Repos dominical et travail du dimanche pour l’année 2026
29. Délibération portant création d’emploi
30. Délibération autorisant l’accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur
31. Passation du contrat d’assurance statutaire des personnels contractuels, stagiaires et titulaires IRCANTEC
32. Motion pour une vraie liaison Bordeaux-Lyon par le Massif central
33. Motion sur les menaces pesant sur l’insertion par l’activité économique (IAE) et notamment sur les « Ateliers Chantiers d’Insertion » (ACI) de la Creuse
34. Motion contre la réduction des horaires du guichet de la gare de La Souterraine