Ordre du jour du conseil municipal du mardi 18 novembre 2025

Le mardi 18 novembre 2025 à 19h aura lieu le prochain conseil municipal, dont voici la liste des délibérations à l’ordre du jour :

1. Subvention exceptionnelle Radio Les Meilleurs Jours
2. Subvention exceptionnelle Team Passion Karaoké
3. Tarifs 2026 de la commune
4. Budget principal – décision modificative n°2
5. Budget assainissement – décision modificative n°2
6. Service public de l’eau potable : rapport sur le prix et la qualité du service – année 2024
7. Service public de l’assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service – année 2024
8. Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable, à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable et à la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
9. Tableau des effectifs – Suppression de postes
10. Délibération relative au régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
11. Détermination du mode de participation à la protection sociale complémentaire – volet santé et du montant de la participation versée aux agents
12. Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un garage à l’Association Sostranienne d’Activités Familiales (ASAF)
13. Convention de préservation, gestion et valorisation de la mare des Hommes
14. Contrat de maintenance des cloches de l’église Notre Dame
15. Renouvellement de la convention avec l’Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la réponse à l’appel à projet « Territoires Engagés pour la Nature »
16. Accord de la commune sur les conditions d’acquisition et de gestion du bien 5 rue St Jacques par l’EPF NA
17. Projet ilot de la gare : café de la gare, Hôtel et maisonnette
18. Cession chemins ruraux de La Rue au « GFA de La Rue »
19. Rétrocession à titre gratuit des voiries CV666 et CV 667 par CREUSALIS
20. Modifications des statuts d’EVOLIS 23