Municipalité
Ordre du jour du conseil municipal du mardi 23 septembre 2025
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Le mardi 23 septembre 2025 à 19h aura lieu le prochain conseil municipal, dont voici la liste des délibérations à l’ordre du jour :
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget assainissement
- Subvention Caisse des écoles 2025
- Subvention exceptionnelle MEF23
- Fermeture de la régie des droits de place
- Règlement des marchés
- Convention « Lycéens et apprentis au cinéma » entre la Commune de La Souterraine et le Lycée R. Loewy
- Convention RécréaDôme entre Récréasciences-CCSTI et la commune/Micro-Folie
- Convention Animation entre Récréasciences6CCSTI et la commune/Micro-Folie
- Convention de partenariat entre les agriculteurs et la commune pour le fauchage de parcelles
- Convention de partenariat Comité de jumelage, ALEFPA/IME La Roseraie et la commune
- Mise à disposition à titre gratuit du bâtiment 18 avenue Mermoz à l’association Moto Verte Marchoise
- Remboursement des frais d’électricité à la paroisse
- Vente chemin rural à Monsieur POUJAUD après enquête publique
- Chemin rural CW 77 Bousseresse après enquête publique
- Servitude de passage de canalisations réseaux parcelles CV 620 ET CV 626
- Délibération portant créations d’emplois
- Aide aux loyers commerciaux
- Bail commercial 4 rue St Jacques
- Convention de veille avec l’EPF pour l’ilot en face de la gare
- Autorisation de passage ENEDIS
- Cession par la commune à la Communauté de Communes à l’euro symbolique des chemins ruraux n°7 et 8
- Urbanisme – modifications à apporter à la convention de mise en place d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
- Statuts de la Communauté de Communes du Pays Sostranien
- Modification des statuts du SDEC
- Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de La Souterraine entre la ville et GRDF
- Dépôt aux archives départementales
- Maintien de la commune de La Souterraine dans le dispositif Village Etape
- Motion relative à l’arrêt de la participation du Conseil départemental aux dispositifs « Classes découvertes » en école élémentaire et « Collège au cinéma »