Apprentissage
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Carpe diem
Tanguy
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exte exte exte exte exte exte exte exte exte exte
En exergue une information
du texte
du texte
Relevé des formalités avant 1956
Permet à tout usager de demander un relevé des formalités antérieures au 1er janvier 1956, avant une demande de copie de documents.
À adresser en 2 exemplaires au service de la publicité foncière et de l’enregistrement.
Copie payante.