Ordre du jour du conseil municipal du mardi 15 septembre 2026

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Le mardi 15 septembre 2026 à 19h aura lieu la prochaine réunion du conseil municipal, dont voici les délibérations à l’ordre du jour :

  • Appel
  • Secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2026
  • Information du Conseil municipal
  • Délibérations :
    • Décision modificative 2026 01 Budget Principal
    • Subvention exceptionnelle pour la Fédération Nationale de Protection Civile
    • Subvention accueil Maison de l’Emploi et de la Formation 23 (MEF23)
    • Admission en non-valeur créances éteintes cantine
    • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) eau potable année 2025
    • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement année 2025
    • Convention avec ENEDIS
    • Convention de prêt de matériel entre la MJC CS et la Micro-Folie
    • Convention de mise à disposition de l’EPFNA à la commune de l’ensemble immobilier situé 1 place de la Gare
    • EPFNA : acte de vente usufruit 5 rue St Jacques
    • Location local commercial 5 rue St Jacques
    • Adhésion à l’ANDES (Association Nationale de Développement des Epiceries Solidaires)
    • Régularisation d’une erreur matérielle dans le règlement d’attribution du dispositif d’aide aux loyers
    • Contrat hotline pour système d’horlogerie école Tristan l’Hermite
    • Contrat de maintenance porte automatique
    • Contrat de location et maintenance d’un écran dynamique professionnel
    • Contrat de mise à disposition d’un emplacement pour antenne
      …/…
    • Redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution de transport et d’électricité 2025
    • Projet de solarisation des toitures du complexe sportif du Cheix par la SEM ELINA dans une perspective d’autoconsommation collective
    • Remboursement du matériel non rendu par Magic Odyssey
    • Achat de repas cantine à la cité scolaire Raymond Loewy
    • Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
    • Accueil en service civique au sein du service Communication, Culture et Evénementiel

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