Ordre du jour du conseil municipal du mardi 30 juin 2026

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Le mardi 30 juin 2026 à 19h aura lieu la prochaine réunion du conseil municipal, dont voici les délibérations à l’ordre du jour :

  • Appel
  • Secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 29 avril et 5 juin 2026
  • Information du Conseil municipal
  • Délibérations :
    • Décision modificative 2026 01 budget Eau
    • Convention avec l’Université de Tours subvention fouilles archéologiques
    • Contrat de maintenance Système de Sécurité Incendie (SSI) Couvent du Sauveur
    • Adhésion au Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine
    • Subventions aux associations et autres personnes de droit privé
    • Remboursement des frais d’électricité à l’association diocésaine de Limoges, Paroisse St Jacques de La Souterraine
    • Délibération portant création de postes pour permettre avancements de grade et promotion interne
    • Délibération portant création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet
    • Délibération portant création d’un emploi d’assistant administratif
    • Délibération portant création d’un emploi permanent à temps non complet de surveillant de cour
    • Délibération portant modification du motif de recrutement d’un contractuel
    • Délibération portant modification du temps de travail d’un poste à temps non complet (augmentation inférieure à 10 %)
    • Délibération autorisant le maire à signer une convention pour la mise à disposition de personnel de l’ESAT James Marangé …/…
    • Délibération autorisant le maire à signer une convention avec le CDG23 pour la mise en place du dispositif de signalement des actes d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de violence, de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
    • Règlement intérieur du conseil municipal
    • Aide aux loyers commerciaux
    • Convention cadre avec AGORASTORE
    • Projet de convention avec ENEDIS
    • Extension du mandat des conseillers (CME)
    • Délégué EVOLIS 23
    • Motion : exclusion de la voirie de la DETR – dépassement de la ligne « rouge » sur les routes

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