Apprentissage
Page de formation
Texte simple
Texte tout simplement
Ceci est un titre de niveau 2
Ceci est un titre de niveau 3
- Element de liste 1
- Element de liste 2
- Element de liste 3
Carpe diem
Tanguy
| A | B | C |
| D | E | F |
| G | H | I |
| J | K | L |
exte exte exte exte exte exte exte exte exte exte
En exergue une information
du texte
du texte
Carte grise (certificat d’immatriculation)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm3, moto, quad, cyclomoteur, tricycle, quadricycle, camping-car, camionnette, tracteur et autre engin agricole), ainsi que les remorques dont le PTAC est supérieur à 500 kg (y compris les remorques agricoles), doivent être immatriculés pour circuler sur la voie publique.
- Quel est le coût du certificat d’immatriculation (ex-carte grise) ?
- Comment suivre l’état d’avancement de la fabrication d’une carte grise ?
- Quels recours si une demande de carte grise n’aboutit pas ?
- Comment prouver son identité ?
- Avec quels documents prouver son domicile ?
- Peut-on choisir son adresse sur la carte grise ?
- Comment faire modifier la carte grise si la ville ou la rue change de nom ?
- Que faire lorsqu’on n’arrive pas à faire soi-même une demande de carte grise ?
- Comment faire la demande par correspondance ?
- Un professionnel automobile peut-il se charger d’une demande de carte grise ?
- Que faire si le certificat d’immatriculation (ex-carte grise) comporte une erreur ?
- Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d’adresse ?
- Peut-on plastifier une carte grise ?
- En quoi consiste le numéro SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) ?
- Comment obtenir une fiche d’identification du véhicule ?
- Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l’étranger ?
- Achat d’un véhicule à l’étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
- Un étranger qui s’installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
- Peut-on circuler à l’étranger avec une carte grise barrée ?
- Comment un expatrié peut-il revenir en France avec son véhicule ?
- Que faire de son véhicule quand on part s’installer à l’étranger ?
- Comment obtenir la carte grise d’un véhicule en location longue durée (LLD) ?
- Location d’un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
- Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
- Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
- Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
- Comment obtenir une carte grise véhicule de collection ?
- Faut-il immatriculer une voiture sans permis ?
- Comment immatriculer un 2 roues, un 3 roues à moteur ou une moto d’occasion acheté en France ?
- Faut-il immatriculer un vélo électrique ?
- Faut-il immatriculer une caravane ou une remorque ?
- Peut-on vendre ou acheter un véhicule non roulant ?
- Qu’est-ce que le certificat provisoire d’immatriculation (CPI) ?
- Comment faire lever le gage ou l’opposition sur un véhicule ?
- Changement de nom à la suite d’un mariage : faut-il modifier le certificat d’immatriculation (carte grise) ?
- Faut-il modifier le certificat d’immatriculation après un divorce ?
- Suite à un divorce, comment faire enlever l’ex-époux sur la carte grise ?
- Séparation de concubins : comment retirer le nom de l’un d’eux du certificat d’immatriculation ?
- Certificat d’immatriculation perdu, puis retrouvé après une demande de duplicata : que faire ?
- Comment obtenir un certificat W garage ?
- Certificat d’immatriculation : comment remettre un véhicule en circulation après son retrait ?
- Simulateur : Calculer le coût du certificat d’immatriculation
- Téléservice : Demander le certificat de situation administrative d’un véhicule d’occasion (HistoVec)
- Téléservice : Modifier l’adresse de sa carte grise
- Téléservice : Déclarer la vente ou le don de son véhicule
- Téléservice : Refaire sa carte grise (perte, vol ou détérioration)
- Téléservice : Suivez votre demande de certificat d’immatriculation
- Formulaire : Cerfa n°13750*07 : Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule
- Formulaire : Cerfa n°13749*05 : Demande de carte grise (certificat d’immatriculation) – Véhicule neuf
- Formulaire : Cerfa n°13753*04 : Déclaration de perte ou vol d’une carte grise
- Formulaire : Cerfa n°13757*03 : Mandat pour effectuer les formalités d’immatriculation
- Formulaire : Cerfa n°15776*02 : Certificat de cession d’un véhicule d’occasion
- Simulateur : Connaître le prix d’1 CV (cheval fiscal) pour une carte grise