Apprentissage
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Carpe diem
Tanguy
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exte exte exte exte exte exte exte exte exte exte
En exergue une information
du texte
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Portail des ruptures collectives de contrats de travail (RUPCO)
Permet à tout employeur de déclarer une procédure relative à des ruptures collectives de contrats de travail :
Plan de sauvegarde de l’emploi (PSE)
Rupture conventionnelle collective (RCC)
Bilan des congés de mobilité (accord de gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences, GPEC)
Licenciements économiques (hors PSE)
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